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SUMMARY:Comité Social et Economique
DESCRIPTION:La réunion du Comité Social et Economique se tiendra le 19 décembre 2019 à partir de 9h00 - Salle Occitanie - 33 Rue de Rémusat\n\n \n\nOrdre du jour\n\nVote pour approuver à titre exceptionnel l’enregistrement des débats CSE en raison de la modification de la date.\n\n Approbation des PV\n\n \tApprobation du PV du CE du 28 novembre 2019\n\nInformation / Consultation.\n\n \tInformation / Consultation sur les Orientations Stratégiques de l’entreprise et sur leurs conséquences sur l’activité\, l’emploi\, l’évolution des métiers et des compétences\, l’organisation du travail\, le recours à la sous-traitance\, à l’intérim\, à des contrats temporaires et à des stages.\n \tInformation / Consultation sur le calendrier des jours de fermeture collective (RTTE) pour l’année 2020.\n \tInformation de la Direction sur la récupération des 48 minutes liées à la journée de solidarité.\n \tInformation / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial du Patrimoine.\n \tInformation / Consultation sur un projet d’avenant N°11 à l’accord Mutuelle du 5 octobre 2005.\n \tInformation / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Bordeaux Métropole\n \tInformation / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Sud Aquitaine Océan\n \tInformation / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Pays Tolosan Sud\n \tInformation / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Toulouse Ville\n \tInformation / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Garonne Haut Languedoc\n \tInformation / Consultation sur le projet d’évolution du dispositif commercial sur le Groupe Aude Pays Catalan\n \tInformation / Consultation sur le projet de gestion des automates sur la région Toulousaine.\n \tSuite à la consultation sur la Politique Sociale – Rendu d’avis\n \tInformation sur la campagne EPDI.\n \tPrésentation d’une application destinée à accueillir les nouveaux arrivants / information sur une application d’aide pour candidater à la Banque Courtois.\n \tInformation sur le RGPD et le DPO.\n \tCalendrier des réunions du CSE et CSSCT pour l’année 2020.\n\nQuestions des élus\n\n \tCSL : Votes\n \tPoint sur la fermeture de l’agence de Canet Plage\n \tLes élus souhaitent une confirmation quant aux critères d’éligibilité des renégociations de PIM accordés aux collaborateurs : Quelle taux d’adossement sert de référence ?\n \tDésignation et vote de l’Expert-comptable chargé d’assister le CSE en vue de la consultation annuelle sur la situation économique et financière de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2312-17 et L. 2312-25 et L. 2315-88 du Code du Travail\n \tDésignation et vote de l’Expert-comptable chargé d’assister le CSE en vue de la consultation annuelle sur la politique sociale de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2325-17 et L. 2312-26 et L 2315-91 du Code du Travail\n \tPoint sur les bascules de clients à la Banque à Distance CEM\n \tPoint sur les relances faites par la DRH concernant la réalisation d’e-learning.\n \tQuels sont les engagements entre Oxatis et la Banque Courtois ? Quelles réponses doivent donner les salariés aux clients concernant notre partenaire en RJ ?\n \tCalendrier des commissions du CSE pour 2020\n\nRéclamations Individuelles ou Collectives\n\n \tApplication Convention Collective : Communication des nombres et montants globaux de l’application de la GSI à la Banque Courtois pour les années 2017\,2018 et 2019\n \tApplication accord mobilité : la Direction fait elle signer un avenant au contrat de travail\, à des salariés bénéficiant de primes de mobilité\, alors même que cela n’est pas prévu dans l’accord mobilité ?\n \tApplication accord temps partiel : combien de demandes de temps partiels ont été formulées depuis septembre ?\n \tCommunication des contrats d’intérim depuis septembre.\n \tAbsence de chauffage à l’agence de Perpignan Bardou Job depuis plusieurs semaines. Quand et comment ce problème sera résolu ?\n\nPoints divers
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