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SUMMARY:Comité d'entreprise
DESCRIPTION:\nMesdames\, Messieurs les Membres du Comité d’Entreprise\,\nMadame\, Messieurs les Représentants Syndicaux auprès du C.E\nMadame\, Messieurs les Délégués Syndicaux Centraux\n\n\n\nOrdre du jour\nRéunion du Comité d’Entreprise\nDu 22 décembre 2016\nA partir de 9h\nSalle de Formation – 44 Rue de Rémusat\n\n\n\n\n\n\n\n\nI. Approbation des PV\n\n \tPV du 10 novembre 2016\n\nII. Information / Consultation.\n\n \tInformation/Consultation sur le projet d’évolution du dispositif réseau sur le Groupe Toulouse Ville.\n \tInformation/Consultation sur le projet d’évolution du dispositif réseau sur le Groupe Pays Tolosan Sud.\n \tInformation/Consultation sur le projet d’évolution de l’organisation et de l’activité de la filière Risques.\n \tInformation sur le plan de formation : Réalisations 2016 – Orientations 2017.\n \tInformation sur l’évolution des garanties de la mutuelle en 2017.\n \tInformation sur la Gestion d’Actifs et l’Epargne Salariale.\n\nIII. Questions des élus\n\n \tDésignation et vote de l’expert comptable chargé d’assister le Comité d’Entreprise en vue de la consultation annuelle sur la situation économique et financière de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2325-35 et L 2323-12 du Code du Travail.\n \t Désignation et vote de l’expert comptable chargé d’assister le Comité d’Entreprise en vue de la consultation annuelle sur la politique sociale de la Banque Courtois conformément aux articles L. 2325-35 et L 2323-15 du Code du Travail.\n \tCSL : Votes\n \tASL : Votes\n \tInformation sur le Conseil de Surveillance du 15 décembre 2016\n \tVote d’un module optionnel du logiciel PROWEB\n\n IV. Points divers
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